Foire Aux Questions

Questions concernant les Licences.

Qu'est-ce qu'un licence?

La reproduction d'une œuvre est interdite sans la permission de son propriétaire. Pour éviter que l'église fasse une demande à chaque auteur/compositeur, LTC a créé une licence qui permet la reproduction des textes des chants pour l'utilisation dans le cadre du culte.

Cette initiative a été faite par les auteurs au départ car ils se trouvaient inondés de demandes pour leurs chants!

Se procurer une licence permet aux auteurs d'une part d'avoir un seul interlocuteur qui est LTC et cela permet à l'église, d'autre part de contacter un seul organisme pour tous les chants.

Qui peut souscrire a une licence?

Une association 1905 ou 1901 peut souscrire à une licence.

Quel est le tarif d'une licence?

Vous pouvez trouvez le tarif des licences sur ce lien.

Le tarif est environ de 0.030 cts. par personne pour l'année selon le nombre de titre chanter.

Quelle est la durée d'une licence?

Une licence est valable un an.

Si vous achetez la licence en Septembre, il faut la renouveler l'année suivante à la même date.

Quel est le champ d'application d'une Licence?

Une Licence est utilisable par l'association qui l'a achetée pour l'ensemble de ses activité et cela, quel que soit le lieu.

Par exemple une église peut chanter les chants lors de son culte mais les mêmes chants peuvent être utilisé par la même licence dans les rencontres de groupe de maison ou pour l'école du Dimanche dans un autre local.

Par contre, si vous faîtes une activité culturelle à l'extérieur de l'église et vous utilisez des musiciens et techniciens qui sont embauchés sous le statut d’intermittents du spectacle, il faudra demander une permission à la SACEM pour le droit de manifestation.

Nous faisons des copies des chants pour notre culte. Est que nous avons le droit?

Si il s'agit des paroles, oui, vous avez le droit.

Pour ce qui est de la musique, il y a deux cas.

  1. Vous ne pouvez pas reproduire les partitions sur papier pour les auteurs inscrits à la SACEM. Pour le faire il faut demander une permission à la SEAM. La plupart des écoles de musique achètent des timbres qui leur permettent de faire des copies des partitions.
  2. Vous pouvez uniquement reproduire toutes les partitions des auteurs inscrits uniquement à LTC.

Pour bien connaitre la différence, référé vous à la liste de nos membres.

Nous organisons des concerts dans notre région au mois de juillet avec un orchestre de Grande Bretagne.

Il va interpréter des chants du répertoire chrétiens.

Est-ce-que c'est vous qui êtes chargé de récupérer les droits d'auteurs s'ils ne sont pas dans le domaine publique ?

Non.

LTC ne gère pas les droits d'exécution par des groupes musicaux.

Si votre Eglises ou union d'églises fait partie de la Fédération Protestant, un protocole d'accord avec la FPF vous permet ce type d'activité.

Dans le cas contraire, il faut contacter votre représentant local de la SACEM

Questions concernant Psalmo et JEM

Quels sont vos liens avec JEM ?

JEM et LTC sont partenaires depuis le commencement de LTC.

Le premier recueil J'aime l'Eternel proposait des traductions faites par JEM Suisse. Quelques années plus tard, LTC a repris le flambeau de la traduction en accord et en collaboration avec les pionniers de JEM.

La plupart des auteurs-compositeurs de JEM sont membres de LTC et nous collectons pour eux, en France, en Suisse et au Canada, les droits liés à la reproduction des paroles de leurs chants, que ce soit sous forme de paroles imprimées dans un carnet de chants, sous forme numérique ou par le biais de la projection.

Ils diffusent, par le biais de leurs recueils JEM et de leur logiciel de projection PSALMO, les traductions autorisées et gérées par LTC, ainsi que les compositions de nombreux auteurs francophones, membres de LTC.

Quels sont les liens entre PSALMO et LTC ?

PSALMO est un produit polyvalent qui vous permet de consulter et de sélectionner des chants, de les écouter et de les projeter dans votre groupe ou votre communauté.

Il contient tous les chants des JEM 1, JEM 2 et le JEM 3. Le logiciel abrite toutes les partitions des chants de JEM.

L’utilisation de PSALMO est soumise à la même législation que toutes les autres plate-formes de reproduction des textes de chants.

Il est indispensable de souscrire une licence de reproduction des paroles, auprès de LTC, pour avoir l'autorisation de projeter les paroles des chants dans une réunion publique.

Le fait d'avoir acheté le logiciel ne vous dispense pas de cette obligation légale.

Questions concernant WebAsaph.

Qu'est-ce que WebAsaph.

WebAsaph est un programme qui permet la projection des chants lors du culte. Il est conçu expressément pour que les églises reçoivent directement les nouvelles mises à jour de la base des chants. Il permet une recherche rapide des chants. Vous pouvez voir beaucoup de fonctionnalités de WebAsaph sur notre site ici.

L'atout de WebAsaph est son utilité pour la distribution des droits d'auteurs. L'argent versé à LTC est reversé vers les auteurs. L'utilisation de WebAsaph par votre églises permet une connaissance des chants utilisés et une meilleur redistribution des droits.

J'ai téléchargé WebAsaph mais je n'arrive pas a trouver les chants.

Afin de pouvoir télécharger la base de données avec les chants il faut,

  1. En premier lieu s'enregistrer sur ce site. Vous devez vous donner un nom (appelé Identifant ou Pseudonyme) et un mot de passe.
  2. Ensuite vous devez payez la redevance d'une licence selon la taille de votre église.
  3. Dès l'activation de cette licence la base de données sera disponible et téléchargeable sur votre ordinateur. Chaque fois que vous faite une connections la base va se mettre à jour avec les nouveaux chants.

Je paye ma licence mais je ne peux pas utiliser WebAsaph. Que faire?

Si vous avez payé votre licence manuellement, vous n'avez pas de connexion avec WebAsaph.

La première étape est de vous enregistrer sur le site en vous donnant une identifiant et un mot de passe.

Par la suite il faut appeler le bureau au 0142079263 ou envoyer un mail à ltc@ltc-asaph.com pour connaître lé démarche à suivre.

Questions concernant OnSong.

Qu'est-ce que OnSong?

OnSong est un logiciel créé par une société américaine dans le but d'afficher sur une tablette les paroles et/ou les accords d’un chant.

A l'heure actuelle, il n'est disponible que sur un iPad mais le développement pour Android est en cours.

LTC a passé un accord avec OnSong et dans le cadre de ce partenariat, vous pouvez désormais avoir accès à la base de données de LTC dans l'application OnSong en utilisant le mot de passe et l'identifiant de votre licence LTC.

Plus de 1000 titres sont déjà accessibles au format de l’application OnSong.

OnSong est une application qui transforme votre iPad, iPhone ou iPod en une bibliothèque avec tous les chants que vous utilisez. Vous pouvez la transporter avec vous, partout où vous allez, sans craindre d'oublier votre carnet de chants ou de perdre des feuilles de classeur.

Vous pouvez l'utiliser pour saisir vos nouvelles compositions et classer vos chants dans des dossiers particuliers.

OnSong vous permet aussi de partager rapidement et facilement avec votre équipe vos dossiers ou vos listes de chant pour le culte ou un événement.

OnSong vous offre de multiples possibilités : transposer les tonalités, rajouter des effets capo, ajouter un verset ou un commentaire à chaque chant, varier la couleur du texte ...

Vous pourrez aussi écouter les nouveaux chants, apprendre les accords, ajouter un métronome pour travailler le chant.

Tous les utilisateurs d’OnSong ont désormais un accès direct à la base de données de LTC par l'identifiant et mot de passe de votre licence !


Pour connaitre l'identifiant de votre église, envoyer un mail a ltc@ltc-asaph.com avec votre N° de contrat.

Questions concernant les Auteurs.

Pourquoi protéger mes chants chez LTC?

C'est moins chers que le dépôt à la SACEM.

C'est plus simple comme procédure de dépôts.

Les chants sont mis à la disposition de l'église par le logiciel WebAsaph et YouTube.

L'utilisation de votre œuvre par le WebAsaph assure un reversement des droits d'auteurs.

LTC propose un contrat d'édition qui reste très souple. Alors que le chant est déposé à LTC, l'auteur peut faire sa propre production et utiliser ses propres œuvres sans intervention de LTC.

Quels sont les critères pour devenir auteur a LTC?

Il faut avoir écrit un chant qui peut être utilisé dans un culte ou une assemblée chrétienne.

L'adhésion annuelle est de 20€ pour chaque auteur.

Comment protéger mes chants?

UNE PROCEDURE SIMPLE POUR protéger une composition.

1. Garder l’original de votre composition.

2. Mettre une première copie dans une enveloppe et notez à l’extérieure de l’enveloppe le titre de l’œuvre.

3. Envoyez-vous le courrier en recommandé avec accusé de réception.

4. A la réception, gardez votre courrier, sans l'ouvrir, avec votre œuvre originale.

Si il y a une interrogation sur le droit moral de votre œuvre, vous pouvez demander d'ouvrir votre courrier avec la présence d'un huissier et/ou un avocat.

Que proposez vous en terme de droit d'auteurs?

La collection pécuniiaire des églises en France pour les Licences permet une redistribution vers les auteurs. Si votre œuvre a été utiliser par le WebAsaph, editée dans un recueil de chants ou utilisée sur un CD, un calcul de prorata d'utilisation est fait qui permet de calculer la redevance que LTC devra vous verser. Les frais de gestions sont a 25% de la totalité de la redevance.

Si un tiers veut utiliser votre œuvre, une facture est faite par LTC à la tierce personne et les reversement est redistribué vers l'auteur.