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Licence de projection des chants gérés par LTC

Pourquoi souscrire une licence ?

Une formule simple qui vous permet de :

  • Projeter tous nos chants lors de vos cultes ou réunions, en conformité avec la loi.

Respecter ainsi la loi qui protège toute oeuvre de
l'esprit, (composition ou traduction littéraire, musicale ou
selon les dispositions de l'article L 112-1 du code de la propriété intellectuelle.
  • Permettre aux auteurs et aux éditeurs de percevoir les droits liés à la reproduction des paroles des chants qui leur appartiennent.

Soutenir ainsi les auteurs-compositeurs et les éditeurs chrétiens et encourager la création
  • Disposer des paroles de plus de 4000 chants gérés par LTC par le biais du logiciel WebAsaph pour les projeter.

Projeter les paroles sans avoir à solliciter auprès de l’auteur une autorisation préalable.

Lisez la suite des informations ou - cliquez ici pour souscrire.

La licence vous donne le droit de :

  • Projeter les paroles des chants au moyen d'un vidéo projecteur, dans le cadre des activités de votre église.
  • Imprimer vos propres transparents avec les paroles des chants et de les projeter.
  • Imprimer les paroles des chants sur des programmes, bulletins, feuilles de chants, etc. destinés à faciliter le chant communautaire pendant le culte, les diverses réunions ou les cérémonies.

La licence ne vous donne pas le droit de :

  • Photocopier les partitions des chants.
  • Reproduire ou diffuser les partitions des chants.
  • Réaliser des enregistrements des chants, en vue de les reproduire (CD, DVD, Internet) ou les diffuser.
  • Projeter, reproduire, exécuter les chants dans le cadre d'une rencontre payante (conférence, concert, etc.)
  • Imprimer les paroles des chants pour une diffusion payante.
  • Reproduire les paroles ou les partitions des chants pour une diffusion numérique.


Qui sont les auteurs et les éditeurs gérés par LTC ?

Vous trouverez ici la liste, régulièrement mise à jour, des auteurs et éditeurs dont LTC gère les droits.


Quels sont les tarifs d'une licence annuelle ?

La cotisation annuelle est établie en fonction du nombre des personnes adultes assistant au culte. Elle s'élève à environ 1 euro par personne et par an.

Les tarifs peuvent être consultés et téléchargés sur ce site.


Comment souscrire une licence annuelle ?

Cliquez ici pour créer un identifiant et un mot de passe puis suivez la procédure indiquée, pas à pas.

Suivez les instructions à l’écran :

- saisissez le nombre de membres et les informations sur la personne référente pour LTC.

- sélectionnez le mode de paiement (chèque, carte bancaire, PayPal).

- cocher la case contrat.

Il est important de noter et conserver votre identifiant et votre mot de passe pour vos futures visites sur le site.

Vous recevrez sous deux jours ouvrables, par mail, votre numéro de licence ainsi que sa date d'expiration.

Votre facture sera envoyée à l’adresse mail que vous aurez indiquée.

La résiliation de votre licence annule votre droit de projeter ou de reproduire les paroles des chants gérés par LTC.

Si vous désirez projeter les paroles d'un chant qui n'est pas géré par LTC, vous devrez solliciter une autorisation directement auprès de cet auteur ou de son ayant droit.


Quelles sont les activités non couvertes par la licence ?

La projection des paroles des chants lors de conférences payantes, de concerts payants n'est pas couverte par la licence.


Les associations peuvent souscrire soit une licence annuelle couvrant leurs activités (camps, séminaires, formations, conférences) tout au long de l'année, soit une licence ponctuelle couvrant un événement particulier.


Contactez-nous pour toute information concernant ce type de licence.