Editer un recueil de chant.

Vous êtes éditeur et vous souhaitez utiliser les chants gérés par LTC.


  • Publier un recueil de chants pour la vente :

Télécharger la fiche "Demande de reproduction de recueil" et la remplir soigneusement. Vous pouvez nous la renvoyer par mail ou par la poste.

Le calcul de la facture s'effectuera de la façon suivante :

E= le prix de vente H.T.
B= le nombre de titres dans le recueil.
D= le nombre d’exemplaires imprimés du recueil.

Ce qui nous donne le prix d’un chant. – (E/B)D = prix d’un chant.

C'est à partir de ce montant que le droit d’auteur est calculé. Le pourcentage varie entre 13 à 25 pourcent selon le type de produit. Le montant total de la facture est multiplié par le nombre de chants. La TVA de 10% est ensuite calculée et ajoutée au montant total.

Pour les reproductions des recueils dont les droits ne dépassent pas 50€, une facturation forfaitaire de 50€ sera faite, assortie de l'autorisation de reproduction.

  • Réaliser un CD :

Veuillez nous contacter pour les modalités avec le formulaire "Demande de reproduction CD".

Notez que toute demande de reproduction de CD doit passer par une demande à la SACEM.

Certains de nos auteurs ne sont pas inscrits à la SACEM. Votre demande de reproduction devra malgré tout passer par LTC.


Concert de Louange, Concert de Rue, Spectacle...

Vous engagez un artiste, un technicien. Vous l'embauchez en tant qu'Intermittent du Spectacle?

N'oubliez pas que vous avez des engagements auprès de l'Urssaf et de la SACEM.


Télécharger le document d'information ici.