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Termes et conditions
Acheter ou Renouveler un forfait "Formule 1". Information sur le contrat Formule 1Le contrat Formule 1 est un abonnement annuel.Il vous donne le droit de reproduire, à la main, par photocopie, par impression ou par vidéo projecteur, à n’importe quel moment, sans avoir à solliciter auprès de l’auteur une autorisation préalable:
- les chants faisant l’objet d’un contrat entre LTC et les auteurs dont elle gère les droits (environ 2800 titres).
- Un chant nouveau, d’un auteur dont les droits sont administrés par LTC.
- Le droit de faire 15 (quinze) photocopies des paroles et musiques pour les musiciens de l’église.
- Le droit de reproduire les paroles des chants pour les besoin du culte dans les activités d’évangélisation, réunion de prière, réunion d’enfant ou tout rencontre concernant les membres de l’église.
Il existe des contrats spécifiques pour les conventions, les camps de vacances et les séminaires hors église locale.Comment connaître les chants et les auteurs administrés par LTC ?Vous trouverez ici la liste, régulièrement mise à jour, des auteurs/editeurs dont LTC gère les droits.Quel est le tarif d’un abonnement Formule 1 ?La cotisation annuelle est établie en fonction du nombre de membres.Les
tarifs au 1er janvier 2010
peuvent être consulté ou imprimer ici.NB: les valeurs en devises sont à titre d'information, elles ne sont pas contractuelles.
Le cours des devises est à la date du 04/11/09 16h00Abonnement "Formule 1 fédération".L'abonnement "Formule 1 fédération" est annuelle et couvre toutes les églises membres de la fédération.
La redevance est de 61€ par an et par église. (Tarif 2010)
Le contrat couvre tous les cultes et les événements de l'église locale ainsi que les conventions, les congrès et les séminaires organisés sous couvert de la même fédération.
Chaque année la Fédération enverra à LTC la liste actualisée des églises membres.
Ce tarif ne comprend pas les rassemblements ou congrès de plusieurs fédérations. Dans ce cas le tarif des rencontres exceptionnelles sera appliqué. Abonnement "Formule 1 camp de vacances".
L'abonnement "Formule 1 camp de vacances" est annuel et couvre les activités de l'association qui organise le camp. La redevance est de 160.00€ par an. (Tarif 2010) Le contrat couvre les activités du culte lors des camps organisés par cette association. Chaque année l'association doit renouveler sa demande pour les camps éventuels. Ce tarif ne comprend pas les rassemblements ou congrès de plusieurs églises. Dans ce cas le tarif des rencontres exceptionnelles sera appliqué. La procédure d'autorisationCliquez sur Ressources, Formule 1
et choisissez votre option.Suivez les instructions à l’écran et entrez le nombre de personnes dans l’église et les informations sur la personne qui sera le contact de LTC.Sélectionnez le mode de paiement (chèque ou carte bancaire).
Vous recevrez sous deux jours ouvrables, votre numéro de licence ainsi que la date d'expiration.Votre facture seras envoyé par internet a l’adresse email que vous avez donné.La résiliation de votre contrat supprime votre droit de projeter des chants gérés par LTC dans un lieu public.Si vous desirez utiliser le chant d'un auteur non administré par LTC, il vous faudra obtenir une autorisation directement auprès de cet auteur ou de son ayant droit.Acheter ou Renouveler un forfait "Formule 1".
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