Editeurs et auteurs gérés par LTC

Qui sont les auteurs et les éditeurs LTC ?

Les auteurs qui en font la demande peuvent adhérer à LTC et bénéficier de nos services, moyennant une cotisation annuelle de 20€ .

LTC collecte auprès des éditeurs et des églises les droits liés à la reproduction de leurs œuvres (recueils de chants, projection, etc.) et leur reverse annuellement les sommes ainsi collectées au prorata des œuvres qui leur appartiennent. Le prix de l’adhésion annuelle est déduit de ces reversements.

De nombreux éditeurs anglophones ont demandé à LTC de les représenter en France et pour la langue française dans la francophonie.

Les contrats entre LTC et ces éditeurs vous autorisent, si vous avez souscrit une licence, à projeter les paroles de leurs chants, sans avoir besoin de solliciter leur permission.

Par exemple, nous représentons les droits d’Integryty Hosanna Music qui gère des auteurs comme Paul Baloche, Paul WIlbur, Chris Tomlin.

Nous nous efforçons de représenter le plus grand nombre d’éditeurs et de sous-éditeurs afin d’offrir à l’église dans la francophonie une grande liberté dans l’utilisation et la projection des paroles des chants de louange.

Comment adhérer à LTC en tant qu’auteur-compositeur ?

Depuis plus de 20 ans, LTC s’attache à faire connaitre les chants de louange afin d’encourager les églises dans la francophonie à célébrer Dieu.

Est-ce que je peux proposer mes compositions à LTC ?

Nous sommes toujours prêts à écouter les nouvelles compositions. Si vous voulez proposer un chant, nous demandons qu’il soit déjà utilisé et chanté dans le cadre de l’église locale.

Il faut nous envoyer les textes et si possible, la partition et des Mp3 ou CD en format numérique.

Nous restons libre de choisir d’utiliser votre composition dans une production. Avant toute production nous vous ferons une demande par écrit afin d’avoir votre permission d’édition.

Comment protéger mon chant ?

Il y a beaucoup de moyens de protéger le chant afin d’éviter la reproduction par un tiers.

Une façon simple et peu coûteuse de protéger votre droit moral sur une composition est de vous l’envoyer à vous même en recommandé avec AR. Pensez à noter les titres de vos compositions à l’extérieur de l’enveloppe. Cela vous aidera à les repérer plus tard.

A réception de votre courrier, il ne faut pas ouvrir l’enveloppe mais la garder en lieu sûr.

L’affranchissement par la poste, avec la date d’envoi, attestera de la date de composition et de son originalité.

Est-que LTC peut gérer les droits de mes compositions ?

Oui.

Nous proposons un contrat de cession des œuvres entre LTC et l’auteur.

Le contrat de LTC reste assez souple pour l’auteur. Il a le droit de produire ses propres CD sans demande préalable à LTC. Nous ne ferons pas de facturation pour cette production. LTC ne s’engage pas à systématiquement produire l’œuvre de l’auteur. Par contre nous mettrons le texte du chant dans notre base de donnée et sur le logiciel de vidéo projection WebAsaph, accessible aux souscripteurs d’une licence pour la projection des paroles des chants, dans les églises.

Nous vous proposerons un contrat d’édition, disponible à la demande à ltc@ltc-asaph.com et 20 € d’adhésion, par an, en tant que membre bénéficiaire. (déduit des droits d’auteurs reversés en fin d’année).

Les chants seront saisis sur la base de données de WebAsaph et ainsi disponibles pour l’Eglise francophone. Si le chant est utilisé par le WebAsaph un reversement de droits d’auteurs est prévu en fonction de l’utilisation du titre.

L’autorisation de reproduction de vos œuvres par un tiers sera donnée par LTC qui facturera la tierce personne et vous reversera les droits d’auteurs en retenant 25% de frais de gestion.

Quelle est l’utilité de WebAsaph ?

Ce programme permet aux églises qui souscrivent une licence annuelle d’utiliser les chants librement sur la base de données de WebAsaph. Un nombre croissant d’églises sont inscrites (plus de 800 actuellement) et peuvent utiliser les chants sur WebAsaph en temps réel. Ce qui signifie que dès qu’un chant est saisi dans le programme, il est disponible pour les églises.

Si l’auteur a un contrat avec LTC, l’église n’a pas besoin de demander la permission de l’auteur pour la reproduction du texte de son chant. Cela se fait automatiquement des la saisie du chant dans WebAsaph.

La programmation de WebAsaph nous permet de savoir quels sont les chants utilisés pendant les cultes. Cette information est ajoutée à d’autres données afin de redistribuer de façon équitable les sommes collectées au titre des droits d’auteurs.

C’est une bonne raison pour que les auteurs encouragent l’utilisation de WebAsaph .Ils veilleront ainsi à la bonne gestion de leurs chants.

Cliquez sur ce lien pour mieux connaitre WebAsaph.

Lorsqu’une demande d’utilisation de chant d’un auteur non inscrit à LTC nous parvient, c’est simple : nous demandons à la personne de contacter l’auteur directement pour l’utilisation du titre.

Editer un recueil de chant.

Vous êtes éditeur et vous souhaitez utiliser les chants gérés par LTC.

  • Publier un recueil de chants pour la vente :

Télécharger la fiche « Demande de reproduction de recueil » et la remplir soigneusement. Vous pouvez nous la renvoyer par mail ou par la poste.

Le calcul de la facture s’effectuera de la façon suivante :

E= le prix de vente H.T.
B= le nombre de titres dans le recueil.
D= le nombre d’exemplaires imprimés du recueil.

Ce qui nous donne le prix d’un chant. – (E/B)D = prix d’un chant.

C’est à partir de ce montant que le droit d’auteur est calculé. Le pourcentage varie entre 13 à 25 pourcent selon le type de produit. Le montant total de la facture est multiplié par le nombre de chants. La TVA de 10% est ensuite calculée et ajoutée au montant total.

Pour les reproductions des recueils dont les droits ne dépassent pas 50€, une facturation forfaitaire de 50€ sera faite, assortie de l’autorisation de reproduction.
  • Réaliser un CD :

Veuillez nous contacter pour les modalités avec le formulaire « Demande de reproduction CD ».

Notez que toute demande de reproduction de CD doit passer par une demande à la SACEM.

Certains de nos auteurs ne sont pas inscrits à la SACEM. Votre demande de reproduction devra malgré tout passer par LTC.

Concert de Louange, Concert de Rue, Spectacle…

Vous engagez un artiste, un technicien. Vous l’embauchez en tant qu’Intermittent du Spectacle?

N’oubliez pas que vous avez des engagements auprès de l’Urssaf et de la SACEM.

Télécharger le document d’information ici.